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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBERT HENRI
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PUBERT S.A.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PUBERT S.A.
PUBERT HENRI SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1557245
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/02/2028
PUBERT S.A. de PUBERT HENRI

Présentation de la marque PUBERT S.A.

Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBERT HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PUBERT S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBERT HENRI domicilié(e) Route de pouzauges, ZI de Pierre Brune - 85110 - CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 050 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) Technopole Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque PUBERT S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PUBERT S.A. arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

PUBERT HENRI a également déposé les autres marques suivantes : PUBERT , JARDIMOTO , ALCOV , JARDIMECA


PUBERT HENRI SAS, Société par actions simplifiée - Route de pouzauges, ZI de Pierre Brune - 85110 - CHANTONNAY - France - SIREN 547050542


VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - Technopole Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364914 - Publication au BOPI 2008-02-22

Renouvellement sans limitation n°2108389 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 15 juillet 2004 - Changement de nature juridique n°396231 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669933 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Motoculteur Débroussailleuse, machines outils à savoir débroussailleuse et tous appareils pour motoculture de plaisance

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).